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PV CONSEIL DU 29 AVRIL 2008

Compte administratif 2007
Budget primitif communal 2008
Taux d'imposition 2008
Subventions aux associations
Questions diverses
Questions d'iniative

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PV DU 28 NOVEMBRE 2017

PV DU 23 OCTOBRE 2017

PV DU 13 JUIN 2017

PV DU 13 AVRIL 2017

PV DU 07 MARS 2017

- March relatif la construction dun
accueil priscolaire et dune cantine
scolaire.
-...

PV DU 14 FEVRIER 2017

- Poursuite des procdures durbanisme en
cours par la Communaut de Communes
de lEst de la...

PV DU 23 DECEMBRE 2016

- Dlibration relative llection
des conseillers communautaires.
- Convention avec la FDE 80...

PV DU 27 OCTOBRE 2016

- Prime annuelle.
- Rtrocession de concession.
- Subventions exceptionnelles.
- QUESTIONS...

12 SEPTEMBRE 2016

PV DU 23 AOUT 2016

- Statuts CCPN . - Modification du PLU. - QUESTIONS DIVERSES.

PV DU 24 MAI 2016

- Dsignation dun dlgu auprs du
SIVOS de la Rgion de Pronne.
- Subventions aux...

PV DU 14 AVRIL 2016

- Taxes locales.
- Approbation du compte de gestion affrent au budget principal 2015.
- Compte...

PV DU 16 FEVRIER 2016

- Approbation de la modification N3 du PLU.
- Approbation de la rvision allge N 1 du PLU.
-...

PV DU 14 JANVIER 2016

- Cration de postes de conseillers dlgus.
- Autorisation dengagement, de liquidation et de...

PV DU 10 DECEMBRE 2015

- Montant de la redevance pour
loccupation provisoire du domaine public
des communes par les...

PV DU 27 OCTOBRE 2015

- Approbation du rglement du service de
lassainissement collectif.
- Approbation dune...

PV DU 08 SEPTEMBRE 2015

- Convention pour linstallation et lhbergement des quipements ncessaires la mise en...

PV DU 02 JUIN 2015

- Approbation du compte de gestion affrent au budget principal 2014.
- Compte administratif ...

PV DU 30 AVRIL 2015

-Demande de subvention pour la cration dune salle priscolaire.
- Mission Assistance Matrise...

ERRATUM SEANCE DU 12 MARS 2015

PV DU 15 JANVIER 2015

- Autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement des crdits dinvestissement jusqu...

PV DU 13 DECEMBRE 2014

Projet dclairage public.
Subventions exceptionnelles tickets sports.
Cration dun emploi...

PV DU 23 OCTOBRE 2014

Redevance assainissement.
Soumission des cltures dclaration pralable.
Modification...

PV du 12 SEPTEMBRE 2014

Dcision modificative n 1 BP.
Modification N 3 du PLU.
Approbation du rapport annuel...

ERRATUMSEANCE DU 20 JUIN 2014

PV CONSEIL DU 20 06 2014

- Election des dlgus et dlgus supplants en vue des lections snatoriales.
- Taxe sur la...

PV CONSEIL DU 12 06 2014

- Commission Intercommunale Interdpartementale dAmnagement Foncier lie lamnagement foncier...

PV CONSEIL DU 20 05 2014

Demande de subvention pour la restauration des registres dtat civil.
Confection des...

PV CONSEIL DU 29 04 2014

PV CONSEIL DU 11 04 2014

- CREATION DE POSTES DE CONSEILLERS DELEGUES
- INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS...

PV CONSEIL DU 28 03 2014

- Installation du Conseil Municipal et lection du Maire. - Elections des adjoints au maire

PV CONSEIL DU 11 03 2014

- Cration dun emploi dadjoint territorial
danimation de 2me classe.
- Suppression de la...

PV CONSEIL DU 03 02 2014

- Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux.
-...

PV CONSEIL DU 21 01 2014

-Cration dun emploi dadjoint technique territorial de 2me classe.
-Suppression de la...

PV CONSEIL DU 26 NOVEMBRE 2013

PV CONSEIL DU 3 OCTOBRE 2013

Convention de mise disposition des services de lEtat pour linstruction des demandes de permis...

PV CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE 2013

Convention conclue entre lEtat et la commune de Nesle relative linstallation et le...

PV CONSEIL DU 20 JUIN 2013

Adhsion au service pluriannuel Conseil en nergie partag propose par la FDE.
Adhsion...

PV CONSEIL DU 2 MAI 2013

Subventions aux associations.
Contribution au S.I.V.O.S de Pronne.
Adhsion de la commune...

PV CONSEIL DU 19 MARS 2013

Taxes locales
Compte administratif budget principal
Approbation du compte de gestion...

PV CONSEIL DU 21 FEVRIER 2013

Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux.
Rforme des...

PV CONSEIL DU 31 JANVIER 2013

Travaux daccessibilit aux personnes handicapes la mairie : ascenseur.
Demande de subvention...

PV CONSEIL DU 12 DECEMBRE 2012

-Vente de terrain.
-Cration dun budget annexe lotissement.
-Dcision modificative n 1 BA...

PV CONSEIL DU 4 OCTOBRE 2012

Participation financire de la commune la protection sociale de ses agents.
Convention...

PV CONSEIL DU 11 SEPTEMBRE 2012

Vacations funraires.
Taxe sur la consommation finale dlectricit.
Contribution au...

PV CONSEIL DU 29 MAI 2012

Subvention exceptionnelle.
Convention Fdration Dpartementale de lEnergie.
Commission de...

PV CONSEIL DU 17 AVRIL 2012

Prime annuelle.
Contrat de location de la salle du foyer rural de la ville de...

PV CONSEIL DU 23 FEVRIER 2012

Projet damnagement et de construction secteur Saint Jacques Rue Boutechoque.
Convention...

PV CONSEIL DU 22 MARS 2012

Taxes locales.
Compte administratif budget principal.
Approbation du compte de gestion...

PV CONSEIL DU 13 DECEMBRE 2011

- Adhsion fdration dpartementale dnergie de la Somme.
- Indemnit d'administration et de...

PV CONSEIL DU 8 NOVEMBRE 2011

- Attribution de march et passation dun avenant
- Mise en place de la taxe damnagement
-...

PV CONSEIL DU 20 SEPTEMBRE 2011

-Cration de poste
-Taxe sur la consommation finale dlectricit
-Contrat...

PV CONSEIL DU 24 MAI 2011

-Cration de poste
-Subventions
-Mise en place de la PFR
-Questions diverses
-QUESTIONS...

PV CONSEIL DU 19 AVRIL 2011

-Compte administratif budget principal
-Affectation du rsultat de fonctionnement budget...

PV CONSEIL DU 2 MARS 2011

-Indemnits du receveur municipal.
-Adoption dune charte de lachat public.
-Travaux de...

PV CONSEIL DU 26 JANVIER 2011

-Dcision modificative n3.
-Assistance technique dans le domaine de lassainissement collectif...

PV CONSEIL DU 13 DECEMBRE 2010

Achat de terrain "consorts CHANTRELLE"
Achat de terrain "consorts COCKENPOT"
Vente terres route...

PV CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2010

-Dcision modificative n2
-Cession d'une parcelle rue Jean-Claude Magnier
-Modification des...

PV CONSEIL DU 22 JUIN 2010

Informations diverses,
Taxe Locale d'Equipement (TLE),
Dcision modificative n1,
Contribution...

PV CONSEIL DU 2 AVRIL 2010

Budget primitif 2010 - Budget principal
Taux d'imposition 2010
Budget primitif 2010 - Budget...

PV CONSEIL DU 24 MARS 2010

Informations diverses
Compte administratif-Budget principal
Affectation du rsultat de...

PV CONSEIL DU 17 DECEMBRE 2009

Informations diverses
Dotation Globale dEquipement (DGE) 2010 - Assainissement
Dotation Globale...

PV CONSEIL DU 15 OCTOBRE 2009

Informations diverses
Dcision modificative
Acquisitions de parcelles
Cession d'une parcelle...

PV CONSEIL DU 30 JUIN 2009

Informations diverses
Picardie Rcup
Reprises de concessions
QUESTIONS DIVERSES
Programme Local...

PV CONSEIL DU 30 MARS 2009

Budget primitif 2009 budget principal
Taux dimposition 2009
Budget primitif 2009 budget...

PV CONSEIL DU 12 MARS 2009

Compte administratif budget principal
Affectation du rsultat de fonctionnement budget...

PV CONSEIL DU 10 FEVRIER 2009

Informations diverses
Redevance dassainissement
S.P.A.N.C
Marchs public : procdure...

PV CONSEIL DU 27 OCTOBRE 2008

Informations diverses
Subventions exceptionnelles
Adhsion de la Communaut de Communes un...

PV CONSEIL DU 2 JUILLET 2008

Dcisions modificatives
Etude diagnostique du rseau dassainissement
Etudes...

PV CONSEIL DU 29 MAI 2008

Commission d'amnagement foncier Questions diverses Questions d'initiative

PV CONSEIL DU 29 AVRIL 2008

Compte administratif 2007
Budget primitif communal 2008
Taux d'imposition 2008
Subventions aux...

PV CONSEIL DU 25 MARS 2008

Composition des commissions
Taux de rmunration du Maire et des Adjoints
Dlgations du Conseil...

PV CONSEIL DU 14 MARS 2008

Installation du conseil municipal et lection du Maire.
Dtermination du nombre d'adjoints au...

PV CONSEIL DU 27 NOVEMBRE 2007

Communications diverses
Redevance d'assainissement
Acceptation d'un legs
Contrat enfance...

PV CONSEIL DU 20 SEPTEMBRE 2007

-communications diverses
-autorisation d'extension des rseaux
-dcision modificative...

PV CONSEIL DU 28 JUIN 2007

-communications diverses
-dcision modificative n1
-cession de 2 parcelles (forages de...

PV CONSEIL DU 12 AVRIL 2007

-Compte Administratif Ville et affectation de rsultat
-Compte Administratif Assainissement et...

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